Pauly, fils - Cibard
Numéro d’ordre : 20265 - Numéro de dossier : 881

Informations personnelles

Lieu de naissance : Montpouillan Lot-et-Garonne
Âge : 38 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Montpouillan, Lot-et-Garonne
Profession : Cultivateur, propriétaire
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Lot-et-Garonne : Algérie moins

Observations en liste générale : Membre de la société secrète. Lieutenant de son père. A marché en tête de la bande insurrectionnelle qui s'est dirigée sur Marmande, après avoir activement contribué à la former.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Membre de la société secrète. Lieutenant de son père. A marché en tête de la bande insurrectionnelle qui s'est dirigée sur Marmande, après avoir activement contribué à la former. (Département de Lot-et-Garonne. Insurrection de décembre 1851, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Internement le 06/10/1852
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4050B