Notices individuelles
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Paris - Etienne
Numéro d’ordre : 20066 - Numéro de dossier : 242
Informations personnelles
Lieu de naissance : Saint-Saturnin-d'Apt Vaucluse
Âge : 24 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Saint-Saturnin-lès-Apt, Vaucluse
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Vaucluse : Algérie moins
Observations en liste générale : Agent du socialisme. Propagandiste actif. Très dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Agent du socialisme et propagandiste actif. Ami de Chateminois, inculpé d'avoir pris part aux désordres d'Apt. Des explications embarrassées et une vaine tentative de prouver un alibi indiquent que cette inculpation est fondée. Dangereux. (Département du Vaucluse. État nominatif des détenus politiques…, SHD, 7 J 80)
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 05/04/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce :
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension rejetée, F/15/4108.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php