Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Muncel - Jean
Numéro d’ordre : 19368 - Numéro de dossier : 1178

Informations personnelles

Lieu de naissance : Divajeu Drôme
Âge : 23 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Auriples, Drôme
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie moins

Observations en liste générale : Affilié. Est allé à Crest pour étudier les forces militaires et en rendre compte au chef des insurgés. Propagandiste.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié aux sociétés secrètes. Est allé à Crest le 6 décembre pour connaître les forces militaires et en rendre compte aux chefs des insurgés. Propagandiste actif. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 05/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4208




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php