Notices individuelles
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Morel - Joseph
Numéro d’ordre : 19031 - Numéro de dossier : 21
Informations personnelles
Lieu de naissance : Carcassonne Aude
Âge : 23 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Vallon, Ardèche
Profession : Plâtrier
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Ardèche : Eloignement
Observations en liste générale : Emissaire des sociétés secrètes. Actif. Intelligent.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Emissaire des sociétés. Actif. Intelligent. Aisé. (Département de l'Ardèche. État des décisions de la commission mixte, SHD, 7 J 68)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 12/02/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593 Dossiers de grâce : BB/30/464
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3992
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php