Notices individuelles
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Morel - Jean
Numéro d’ordre : 19029 - Numéro de dossier : 16
Informations personnelles
Lieu de naissance : Chamagnieu Isère
Âge : 37 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Frontonas, Isère
Profession : Maréchal
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Isère : Liberté
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Inculpation d'affiliation aux sociétés secrètes sans qu'aucune charge ait résulté contre lui de l'information. Ses antécédents n'ont rien de particulier et sa mise en liberté n'a pas d'inconvénient. (Décisions de la commission départementale de l'Isère, A.N., BB/30/400)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2593
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4041A
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php