Notices individuelles
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Michel - Charles
Numéro d’ordre : 18436 - Numéro de dossier : 1116
Informations personnelles
Lieu de naissance : Toulon Var
Âge : 40 ans
Statut conjugal : Marié
3 enfant(s)
Domicile : Saint-Martin-de-Brômes, Alpes (Basses)
Profession : Menuisier
Type d’activité : Ameublement
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Sidi Brahim, province : Oran
Observations en liste générale : Affilié actif. A distribué des armes. Est resté pour garder la commune comme chef.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié actif. A distribué des armes. Est resté pour garder la commune comme chef. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 29/09/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/134
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3987
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php