Notices individuelles
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Maurel - Joseph
Numéro d’ordre : 17977 - Numéro de dossier : 1231
Informations personnelles
Lieu de naissance : Aups Var
Âge : 22 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Aups, Var
Profession : Vermicellier
Type d’activité : Alimentation [Industrie]
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Var : Police correctionnelle 5 mois de prison
Observations en liste générale : Immixtion sans titre dans des fonctions publiques. Association non autorisée. A pris part au pillage des armes de l'armurier Raynaud. A fait partie de la Commission insurrectionnelle.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris part à deux saisies d'armes faites chez l'armurier Raynaud. A fait partie de la Commission insurrectionnelle. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4106
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php