Masse - Marius
Numéro d’ordre : 17801 - Numéro de dossier : 332

Informations personnelles

Lieu de naissance : Valensole Alpes (Basses)
Âge : 30 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Marseille, Bouches-du-Rhône
Profession : Boulanger
Type d’activité : Aliments [Commerce]
Secteur : Commerce

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Bouches-du-Rhône : Internement sauf Var et Basses-Alpes
Transporté en Algérie
Observations en liste générale : Affilié aux sociétés secrètes. Complot.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Société secrète. Complot. (État général des décisions de la Commission mixte des Bouches-du-Rhône, SHD, 7 J 68)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/30/465
Remarques de l’auteur de la base de données :
Paraît avoir été transporté par erreur selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). La commission mixte des Bouches-du-Rhône l'avait condamné à l'internement (valable seulement sur le territoire de la France) en désignant la ville d'Alger, faisant la confusion avec la transportation en Algérie. Une lettre du 3 octobre 1853 du ministre de l'Intérieur demande son renvoi en France (A.N., F/7/12710).