Notices individuelles
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Mascle - Joseph Marc
Numéro d’ordre : 17774 - Numéro de dossier : 99
Informations personnelles
Lieu de naissance : Toulouges Pyrénées-Orientales
Âge : 33 ans
Statut conjugal : Marié
2 enfant(s)
Domicile : Toulouges, Pyrénées-Orientales
Profession : Journalier
Type d’activité : Industrie. Non précisé
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Pyrénées-Orientales : Algérie plus
Transporté en Algérie à Edough (L'), province : Constantine
Observations en liste générale : A assisté à la réunion armée et à l'attaque de Thuir.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Ont assisté à la réunion armée de Vilar Milar et à l'attaque de Thuir. (Département des Pyrénées-Orientales. État indicatif des individus compromis dans les troubles du mois de décembre 1851…, SHD, 7 J 77)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 08/12/1852
Remise le 02/02/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/157
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4074
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php