Notices individuelles
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Marty - Jean, dit Emile
Numéro d’ordre : 17728 - Numéro de dossier : 503
Informations personnelles
Lieu de naissance : Villemus Alpes (Basses)
Âge : 33 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Villemus, Alpes (Basses)
Profession : Cordonnier
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Oran, province : Oran
Observations en liste générale : S'est rendu en armes à Digne. Disait, en voyant les gendarmes : tuez-les, assommez-les, ces coquins ! Brutal, haineux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : "S'est rendu en armes à Digne. Criait, en voyant passer les gendarmes : ""tuez-les, assommez-les, ces coquins !"" Brutal, haineux. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)"
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 15/08/1852
Grâce définitive le 25/10/1854
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/133/1 BB/30/463 BB/22/182
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3987
Remarques de l’auteur de la base de données :
Cordonnier à Riez en demande de grâce.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php