Notices individuelles
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Martin, dit Le Gavot - Jacques
Numéro d’ordre : 17595 - Numéro de dossier : 442
Informations personnelles
Lieu de naissance : Chateauvieux Alpes (Hautes)
Âge : 23 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Aix, Bouches-du-Rhône
Profession : Ouvrier savonnier
Type d’activité : Chimie
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Bouches-du-Rhône : Non lieu
Observations en liste générale : Parti dans la nuit du 7 au 8 décembre pour aller rejoindre les insurgés du Puy. Mais il a été reconnu qu'il a été entraîné et contraint par menaces à prendre un fusil.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : [Absence de motif] (État général des décisions de la Commission mixte des Bouches-du-Rhône, SHD, 7 J 68)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php