Notices individuelles
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Marchand - François
Numéro d’ordre : 17327 - Numéro de dossier : 1933
Informations personnelles
Lieu de naissance : Bléneau Yonne
Âge : 28 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Champcevrais, Yonne
Profession : Bourrelier
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Proposition des commissions militaires : Non lieu
Décision de la commission de révision de Paris : Liberté
Observations en liste générale : Faisait partie des individus qui, la nuit du 6 au 7 décembre 1851, criaient aux armes et demandaient les clefs de l'église pour sonner le tocsin.
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 05/04/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce :
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 61
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php