Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Marchand - Eugène
Numéro d’ordre : 17325 - Numéro de dossier : 1854

Informations personnelles

Âge : 16 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Villiers-Saint-Benoît, Yonne
Profession : Domestique
Type d’activité : Services
Secteur : Services

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Proposition des commissions militaires : Non lieu
Décision de la commission de révision de Paris : Liberté

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Liberté le 05/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce :
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 51
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension tardive, F/15/4155.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php