Notices individuelles
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Marcel - Marc
Numéro d’ordre : 17296 - Numéro de dossier : 43
Informations personnelles
Lieu de naissance : Durban Aude
Âge : 41 ans
Statut conjugal : Veuf
1 enfant(s)
Domicile : Durban, Aude
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Antécédents : 1850, condamné pour délit de chasse.
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Aude : Internement
Observations en liste générale : Société secrète. A pris part à tous les actes révolutionnaires depuis février 1848.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Chef de la société secrète qui existe dans la commune de Durban. Il a fait plusieurs affiliations et pris part à tous les actes et à toutes les menées révolutionnaires qui ont eu lieu depuis février 1848. (Département de l'Aude. Décisions rendues par la Commission mixte…, SHD, 7 J 68)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 03/10/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/30/464 BB/22/135
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4182
Remarques de l’auteur de la base de données :
Internement à Cahors.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php