Notices individuelles
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Marc - Jean
Numéro d’ordre : 17263 - Numéro de dossier : 1122
Informations personnelles
Lieu de naissance : Saint-Pierre-d'Entremont Alpes (Basses)
Âge : 42 ans
Statut conjugal : Marié
4 enfant(s)
Domicile : Barcelonnette, Alpes (Basses)
Profession : Bûcheron
Type d’activité : Bois
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Sidi Brahim, province : Oran
Observations en liste générale : A excité les habitants à prendre part à l'insurrection en désarmant les gendarmes. Démocrate exalté. Agent des chefs principaux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A excité un habitant à prendre part à l'insurrection. Etait de la bande armée qui a assailli et désarmé les gendarmes. A pris une part directe aux arrestations des officiers des douanes, du courrier et du procureur de la République. Démocrate exalté. Agent des chefs principaux. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/149
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3987
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php