Maissimily - Jean, dit Petit-Jean
Numéro d’ordre : 17078 - Numéro de dossier : 65

Informations personnelles

Lieu de naissance : Arvieux Alpes (Hautes)
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Grenoble, Isère
Profession : Aiguiseur
Type d’activité : Divers
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Isère : Expulsion Surveillance

Observations en liste générale : Membre de société secrète. Actif, intelligent, dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Membre de la société de la Jeune Montagne. Actif, intelligent, plein d'ardeur, réputé comme dangereux. Il n'y a contre lui aucun fait que celui de ses affiliations. (Décisions de la commission départementale de l'Isère, A.N., BB/30/400)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Internement le 15/08/1852
Grâce entière le 22/09/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/134
Remarques de l’auteur de la base de données :
Meissimilly en demande de grâce.