Maillet - François
Numéro d’ordre : 17051 - Numéro de dossier : 1021

Informations personnelles

Lieu de naissance : Dieulefit Drôme
Âge : 38 ans
Statut conjugal : Veuf
Domicile : Dieulefit, Drôme
Profession : Maçon
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Drôme : Algérie moins
Transporté en Algérie à Oued el Hamman, province : Oran

Observations en liste générale : Blessé à Crest. Dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A été blessé à Crest. Homme dangereux. (Insurrection de la Drôme. Commission supérieure du département. État général des individus sur lesquels il a été statué par la Commission, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 16/08/1855

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/151/1 BB/22/187/2
Remarques de l’auteur de la base de données :
Tailleur de pierres selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce au 2/2/1853.