Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE

Lucet - César
Numéro d’ordre : 16860 - Numéro de dossier : 985

Informations personnelles

Lieu de naissance : Valensole Alpes (Basses)
Âge : 28 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Oraison, Alpes (Basses)
Profession : Tuilier
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie moins

Observations en liste générale : Affilié. Envoyé par le Maire auprès des bandes pour les prévenir de se disperser. Peu estimé.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. Envoyé par le Maire auprès des bandes pour les prévenir qui si elles ne se séparaient pas la troupe allait les écraser. Peu estimé. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce :




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php