Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Louche - André
Numéro d’ordre : 16798 - Numéro de dossier : 2168

Informations personnelles

Lieu de naissance : Barjols Var
Âge : 32 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Barjols, Var
Profession : Taillandier
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie plus
Transporté en Algérie à Pont du Chéliff, province : Oran

Observations en liste générale : Propagandiste. Rédacteur de la proclamation de déchéance. Commandant d'une bande d'insurgés.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Commandait la 2e bande des insurgés à Barjols. Rédacteur de la proclamation qui prononçait la déchéance de Napoléon. Grand propagandiste. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 02/12/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/160 BB/22/183
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4106
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce au 2/2/1853.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php