Loubier - César
Numéro d’ordre : 16795 - Numéro de dossier : 20

Informations personnelles

Lieu de naissance : Maruéjols-lès-Gardon Gard
Âge : 27 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Maruéjols-lès-Gardon, Gard
Profession : Propriétaire
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Gard : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bône, province : Constantine

Observations en liste générale : Président de société secrète. A pris part à l'insurrection. A recruté des insurgés. Propagandiste actif.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Attendu que cet inculpé présidait la société secrète de sa commune pendant que son frère était absent et qu'il a toujours joué un rôle actif dans le parti démagogique; que, de plus, il a pris part à l'insurrection du 5 décembre et a fait tous ses efforts pour recruter des insurgés. (Registre des décisions rendues par la Commission mixte du Gard, SHD, 7 J 70)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 30/09/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2592 Dossiers de grâce : BB/22/134
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4021
Remarques de l’auteur de la base de données :
Tuilier selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).