Notices individuelles
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Jubert - Jean Baptiste
Numéro d’ordre : 14771 - Numéro de dossier : 474
Informations personnelles
Lieu de naissance : Hyères Var
Âge : 35 ans
Statut conjugal : Marié
2 enfant(s)
Domicile : Hyères, Var
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Var : Algérie moins
Transporté en Algérie à Pont du Chéliff, province : Oran
Observations en liste générale : A envahi l'hôtel de ville. S'est fait remarquer par la violence de ses propos. Ne parlant que de couper des têtes.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A envahi l'hôtel de ville. S'est fait remarquer par la violence de ses propos. Ne parlant que de couper des têtes. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 23/02/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce : BB/22/162
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4094
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php