Notices individuelles
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James, dit la Guerre - François
Numéro d’ordre : 14307 - Numéro de dossier : 764
Informations personnelles
Lieu de naissance : Allemagne Alpes (Basses)
Âge : 48 ans
Statut conjugal : Marié
1 enfant(s)
Domicile : Allemagne, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie plus
Transporté en Algérie à Sidi Brahim, province : Oran
Observations en liste générale : Affilié. A excité à partir. S'est rendu en armes à Digne. Mauvais sujet. Exalté.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. A excité à partir. S'est rendu en armes à Digne et aux Mées. A dit, lorsqu'on abattait l'arbre de la liberté, que de ses racines en sortirait un autre qui ne périrait jamais. Mauvais sujet. Exalté. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce : BB/22/149
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3982B
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php