Notices individuelles
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Isnard - Jean Jacques
Numéro d’ordre : 14163 - Numéro de dossier : 583
Informations personnelles
Lieu de naissance : Digne Alpes (Basses)
Âge : 42 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Barrême, Alpes (Basses)
Profession : Médecin
Type d’activité : Professions médicales
Secteur : Professions libérales
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Internement
Observations en liste générale : S'est rendu à Digne lors des événements. Exalté. Influent.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : S'est rendu à Digne lors des événements sans motifs plausibles. Exalté. Influent. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 18/11/1852
Grâce définitive le 30/12/1854
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce : BB/22/184
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3985
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php