Hugues, fils - Albin
Numéro d’ordre : 14002 - Numéro de dossier : 459

Informations personnelles

Lieu de naissance : Puget-de-Cuers (Le) Var
Âge : 26 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Puget-de-Cuers (Le), Var
Profession : Sans profession
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie moins

Observations en liste générale : Infatigable fauteur de désordre. Affilié zélé à la société secrète. A fait fabriquer des cartouches et fondre des balles.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Infatigable fauteur de désordre. Initiateur de la société secrète. A fait fabriquer des cartouches et fondre du plomb pour couler des balles. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Internement le 16/04/1852
Grâce accordée par le chef de l’État :
Grâce définitive le 13/01/1855

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce : BB/22/185/1
Remarques de l’auteur de la base de données :
Internement à Marseille.