Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Henry, époux Blanc - Jean Baptiste
Numéro d’ordre : 13785 - Numéro de dossier : 762

Informations personnelles

Lieu de naissance : Muy (Le) Var
Âge : 28 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Muy (Le), Var
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Eloignement 3 ans

Observations en liste générale : Part active à l'insurrection. A forcé un grand nombre de citoyens à marcher avec les insurgés.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Part active à l'insurrection. A forcé un grand nombre de citoyens à marcher avec les insurgés (contumace). (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 24/06/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce : BB/22/160
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4092
Remarques de l’auteur de la base de données :
Ne figure pas dans le décret de grâce à la date indiquée dans le dossier de grâce.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php