Notices individuelles
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Guende - Pascal Joseph
Numéro d’ordre : 13202 - Numéro de dossier : 1032
Informations personnelles
Lieu de naissance : Sainte-Tulle Alpes (Basses)
Âge : 33 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Sainte-Tulle, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie moins
Observations en liste générale : Affilié. A monté la garde pendant l'insurrection. A signé des proclamations.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Affilié. A monté la garde pendant l'insurrection. A signé une proclamation dans laquelle il est dit que le pays ne s'était soulevé que pour défendre l'ordre et la liberté. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3985
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php