Grambois - Casimir
Numéro d’ordre : 12862 - Numéro de dossier : 888,2078

Informations personnelles

Lieu de naissance : Vinon Var
Âge : 33 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Vinon, Var
Profession : Cordier
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie moins

Observations en liste générale : Dangereux pour l'ordre.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Dossier n° 888. Surveillance. Dangereux pour l'ordre. Dossier n° 2478. Algérie moins. A marché en armes, a distribué des munitions. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce : BB/22/137/2
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4092
Remarques de l’auteur de la base de données :
Les deux dossiers sont réunis dans la Liste générale par ordre alphabétique des individus poursuivis en France à l'occasion de l'insurrection de décembre 1851 pour un même inculpé, ce qui est peut être erroné. Selon l'État de la commission mixte, le dossier 2078 correspond à Grambois Maximin, âgé de 51 ans, cordier à Vinon, transporté en Algérie moins alors que Grambois Casimir, âgé de 33 ans, cordier à Vinon est condamné à une mesure de surveillance dans le dossier 888.