Gordes - Marc François
Numéro d’ordre : 12704 - Numéro de dossier : 338

Informations personnelles

Lieu de naissance : Villeneuve Alpes (Basses)
Âge : 36 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Reillanne, Alpes (Basses)
Profession : Instituteur
Type d’activité : Enseignement
Secteur : Professions libérales

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Expulsion

Observations en liste générale : S'est occupé à l'organisation de la société secrète. N'a pas pris part à l'insurrection mais l'a préparée par ses prédications anarchiques. Homme intelligent et adroit. Déplorable influence.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : S'est occupé à l'organisation de la société secrète. N'a pas pris part à l'insurrection mais l'a préparée par ses prédications anarchiques. Intelligent et adroit. Déplorable influence. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3985
Remarques de l’auteur de la base de données :
Expulsion à Coni (Italie) en demande de pension.