Notices individuelles
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Gancel, fils - Jean
Numéro d’ordre : 11543 - Numéro de dossier : 2190
Informations personnelles
Lieu de naissance : Caux Hérault
Âge : 22 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Caux, Hérault
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Hérault : Algérie moins
Transporté en Algérie à Bône, province : Constantine
Observations en liste générale : Insurrection. Bandes armées. Sociétés secrètes. Menaces envers le juge de paix.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Bonne moralité. Exalté. Insurrection. Bandes armées. Société secrète. Menaces envers le juge de paix. (Décisions de la commission supérieure de l'Hérault, SHD, 7 J 72)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 12/08/1854
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2591 Dossiers de grâce : BB/30/468 BB/22/175
Remarques de l’auteur de la base de données :
Gaucel en demande de grâce.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php