Notices individuelles
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Fougerolles - François
Numéro d’ordre : 11050 - Numéro de dossier : 43
Informations personnelles
Statut conjugal : indéterminé
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Nièvre : Algérie plus
Observations en liste générale : Procès-verbal de la Nièvre. Son état civil n'a pu être constaté. Vagabond. Très mal famé.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Son état civil n'a pu être constaté. Dès le vendredi soir il était en sentinelle au fort de Beuvron et il barrait le chemin aux passants. C'est un vagabond très mal famé. Il est en fuite. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php