Notices individuelles
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Foucher - Michel Pascal
Numéro d’ordre : 11035 - Numéro de dossier :
Informations personnelles
Lieu de naissance : Bourges Cher
Âge : 40 ans
Statut conjugal : Marié
8 enfant(s)
Domicile : Bourges, Cher
Profession : Horloger
Type d’activité : Métaux précieux
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Cher : Surveillance
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Mauvaises dispositions. Ne doit pas être perdu de vue. (État de siège du Cher. État récapitulatif de toutes les décisions prises par la Commission mixte du département…, SHD 7 J 69)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4004
Remarques de l’auteur de la base de données :
"Fait partie des ""5 individus dont les noms ne figurent pas sur le procès-verbal et dont le Préfet du Cher a envoyé les fiches pour ajouter aux Etats"" (État de la commission mixte, état des libertés)"
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php