Notices individuelles
CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE
Fossier - Ernest
Numéro d’ordre : 11016 - Numéro de dossier : 3
Informations personnelles
Lieu de naissance : Châlons-sur-Marne Marne
Âge : 24 ans
Statut conjugal : Marié
2 enfant(s)
Domicile : Châlons-sur-Marne, Marne
Profession : Peintre de bateaux
Type d’activité : Batellerie, marine
Secteur : Transports
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Marne : Police correctionnelle 20 jours de prison
Observations en liste générale : Propos offensants envers le Prince Président.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Propos offensants pour M. le président de la République. (État des affaires sur lesquelles il a été statué par la Commission départementale de la Marne, SHD, 7 J 74)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4053
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php