Notices individuelles
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Duverne - Antoine
Numéro d’ordre : 9975 - Numéro de dossier : 234
Informations personnelles
Lieu de naissance : Tagnière (La) Saône-et-Loire
Âge : 30 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Montchanin, Saône-et-Loire
Profession : Maître marinier
Type d’activité : Batellerie, marine
Secteur : Transports
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Saône-et-Loire : Algérie
Observations en liste générale : Est allé à Châlon dans la matinée du 5 décembre. A parcouru les campagnes pour recruter des insurgés. Arrêté à Givry.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Est allé à Châlon dans la matinée du 5 décembre. A parcouru les campagnes pour recruter des insurgés. A été arrêté à Givry. (Insurrection de décembre 1851. Procès-verbal de la Commission départementale de Saône-et-Loire, SHD, 7 J 78)
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance illimitée le 10/04/1852
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/30/474
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4080A
Remarques de l’auteur de la base de données :
Algérie moins selon l'État de la commission mixte.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php