Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Dubuis, dit Colosse - Jean
Numéro d’ordre : 9427 - Numéro de dossier : 43

Informations personnelles

Âge : 24 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Bâgé-le-Châtel, Ain
Profession : Tisserand
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Ain : Algérie plus

Observations en liste générale : A marché sur Mâcon pour piller. Excitation à la guerre civile. Socialiste ardent. Société secrète.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Dubuis est allé volontairement à Mâcon pour le pillage. Il a hautement excité à la guerre civile. Il est allé à la mairie où il s'est emparé des armes qui y étaient déposées. Il est un socialiste ardent et fait partie de sociétés secrètes. (Commission départementale de l'Ain. Etat nominatif des individus sur lesquels il a été prononcé, A.N., BB/30/401/2)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590
Remarques de l’auteur de la base de données :
Fugitif.




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php