Duboisset - Jean
Numéro d’ordre : 9388 - Numéro de dossier : 548

Informations personnelles

Lieu de naissance : Couleuvre Allier
Âge : 22 ans
Statut conjugal : Marié 1 enfant(s)
Domicile : Livry, Nièvre
Profession : Journalier
Type d’activité : Industrie. Non précisé
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Nièvre : Internement Interné à Livry

Observations en liste générale : Part armée à l'insurrection. A forcé deux habitants à prendre part au mouvement. Homme faible. Peu dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : S'est rendu à Saint-Pierre avec les insurgés de Livry armé d'une fourche. Il a forcé deux habitants de sa commune à entrer dans le mouvement, mais homme faible, facile à égarer et peu dangereux. (État de siège de la Nièvre. Commission départementale, A.N. BB/30*/399)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 19/01/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4207