Notices individuelles
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Devès - Pierre
Numéro d’ordre : 9012 - Numéro de dossier : 2201
Informations personnelles
Lieu de naissance : Saint-Thibéry Hérault
Âge : 54 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Saint-Thibéry, Hérault
Profession : Instituteur
Type d’activité : Enseignement
Secteur : Professions libérales
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Hérault : Algérie plus
Transporté en Algérie à Bône, province : Constantine
Observations en liste générale : Insurrection. Bandes armées. Invasion de la mairie. Usurpation de fonctions. Décédé le 13 avril 1853, hôpital de Bône.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Mauvaise moralité. Insurrection. Bandes armées. Invasion de la mairie. Usurpation de fonctions. (Décisions de la commission supérieure de l'Hérault, SHD, 7 J 72)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce :
Remarques de l’auteur de la base de données :
Né à Montblanc selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php