Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Derbès - François
Numéro d’ordre : 8778 - Numéro de dossier : 1567,1568

Informations personnelles

Lieu de naissance : Barcelonnette Alpes (Basses)
Âge : 24 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Barcelonnette, Alpes (Basses)
Profession : Boulanger
Type d’activité : Aliments [Commerce]
Secteur : Commerce

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Conseil de guerre 2e Conseil, 9e Division, 18 août 1852 : condamné à 20 ans de travaux forcés

Observations en liste générale : A participé à l'arrestation des gendarmes. Un des auteurs de la tentative de meurtre sur la personne d'un garde général.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Dossier n° 1567. Algérie Plus. A participé à l'arrestation des gendarmes. Caractère tapageur, toujours en lutte contre l'autorité. Dossier n° 1368. Conseil de guerre. Compris comme un des auteurs principaux dans la tentative de meurtre commise sur la personne de M. Marchal, garde général des Eaux et forêts. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php