Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Denis - Joseph
Numéro d’ordre : 8733 - Numéro de dossier : 378

Informations personnelles

Lieu de naissance : Saint-Just-en-Chevalet Loire
Âge : 35 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Lyon, Rhône
Profession : Perruquier
Type d’activité : Commerces divers
Secteur : Commerce

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Rhône : Non lieu

Observations en liste générale : On a trouvé à son domicile de la poudre, du plomb et plusieurs chansons très violentes contre le Prince président. Ami intime de l'ex Représentant Doutre. Affilié aux sociétés secrètes. Mauvaise réputation sous le rapport des opinions.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Rien n'établit que Denis ait pris part aux troubles de décembre dernier. (Commission départementale du Rhône. Insurrection de décembre. État des affaires sur lesquelles la commission départementale du Rhône a définitivement statué, A.N., BB/30*/401/1)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4076




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php