Denans - Louis Benoît
Numéro d’ordre : 8715 - Numéro de dossier : 1910

Informations personnelles

Lieu de naissance : Montmeyan Var
Âge : 38 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Montmeyan, Var
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture
Antécédents : 29 avril 1848, 3 mois de prison, 10 frs d'amende, dévastation de propriété.

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie moins
Transporté en Algérie à Aïn Bénian, province : Alger

Observations en liste générale : A marché en armes. Part active à l'insurrection.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A marché en armes. A été condamné par la cour d'assises à 3 mois de prison pour dévastation de la propriété d'autrui. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/160
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4094
Remarques de l’auteur de la base de données :
Cerclier selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).