Notices individuelles
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Delucenet - Emile Bernard
Numéro d’ordre : 8666 - Numéro de dossier : 70
Informations personnelles
Lieu de naissance : Guiche (La) Saône-et-Loire
Âge : 30 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Guillotière (La), Rhône
Profession : Tisseur
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Rhône : Algérie plus
Observations en liste générale : Membre dangereux et influent des Voraces et des Carbonari. Emeutier. A fait partie, dans la soirée du 3 décembre, du rassemblement socialiste de la rue Grenette.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Membre des plus influents et des plus dangereux des Carbonari et des Voraces. A fait partie dans la soirée du trois décembre du rassemblement socialiste de la rue de la Grenette. (Commission départementale du Rhône. Insurrection de décembre. État des affaires sur lesquelles la commission départementale du Rhône a définitivement statué, A.N., BB/30*/401/1)
Grâces et commutations de peine
Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 29/03/1852
Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 15/01/1853
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/146
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php