Notices individuelles
CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE
David - Lucien
Numéro d’ordre : 8262 - Numéro de dossier : 1815
Informations personnelles
Âge : 26 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Luc (Le), Var
Profession : Cordonnier
Type d’activité : Cuirs et peaux
Secteur : Industrie
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Var : Algérie moins
Observations en liste générale : Prise d'armes. Arrestations arbitraires. Homme dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A marché en armes. A arrêté plusieurs habitants. Mauvais antécédents, dangereux (contumace). (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 12/08/1854
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/178/1
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php