Curtet - Louis
Numéro d’ordre : 7938 - Numéro de dossier : 165

Informations personnelles

Lieu de naissance : Nantua Ain
Âge : 31 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Vaise, Rhône
Profession : Tisseur
Type d’activité : Textile
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Rhône : Algérie moins

Observations en liste générale : Carbonaro de la Vente de Vaise. On a trouvé chez lui des insignes qui prouvent qu'il appartenait à cette société secrète. Dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Fugitif. Curtet est Charbonnier et appartient à la vente de Vaise. Il a été trouvé dans sa malle des insignes de Carbonaro qui prouvent réellement qu'il appartenait à cette société secrète. Par ses opinions, il est très dangereux. (Commission départementale du Rhône. Insurrection de décembre. État des affaires sur lesquelles la commission départementale du Rhône a définitivement statué, A.N., BB/30*/401/1)

Grâces et commutations de peine

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590
Remarques de l’auteur de la base de données :
Demande de pension rejetée, F/15/4140, 4168.