Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Courdouan - Antoine
Numéro d’ordre : 7663 - Numéro de dossier : 1139

Informations personnelles

Lieu de naissance : Lorgues Var
Âge : 20 ans
Statut conjugal : Célibataire
Domicile : Lorgues, Var
Profession : Maçon
Type d’activité : Bâtiment
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Var : Algérie moins
Transporté en Algérie à Bourkika, province : Alger

Observations en liste générale : Est parti en armes comme chef de détachement. Avis de grâce : C'est un jeune étourdi qui a payé les conséquences de sa conduite. Il a toujours été d'un secours indispensable à sa famille qui est pauvre, surtout à son père dont l'état de santé ne lui permet pas de travailler.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Est parti en armes comme chef de détachement. (Procès-verbal de la commission mixte du Var, A.N., BB/30/398)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Grâce définitive le 12/08/1854

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/178/1
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4194




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php