Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Coste - Emmanuel
Numéro d’ordre : 7489 - Numéro de dossier : 2386

Informations personnelles

Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Puissalicon, Hérault

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Hérault : Algérie moins

Observations en liste générale : Insurrection. Société secrète. Exalté.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Contumax. Moralité fort équivoque. Exalté. Agitateur. Insurrection. Société secrète. Initiateur. (Décisions de la commission supérieure de l'Hérault, SHD, 7 J 72)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Surveillance le 15/08/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2590 Dossiers de grâce : BB/22/133/1




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php