Notices individuelles
CLIQUER ICI POUR EXPORTER LA FICHE
Constant - Michel Frédéric
Numéro d’ordre : 7293 - Numéro de dossier : 605
Informations personnelles
Lieu de naissance : Rouen Seine-Inférieure
Âge : 44 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Paris, Seine
Adresse :
12 Rue Pépinière (de la) Quartier : Roule Arrondissement : 1
Profession : Employé
Type d’activité : Non précisé
Secteur : Indéterminé
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission de révision de Paris : Renvoyé au parquet
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589
Dossiers des commissions militaires de Paris Service historique de la Défense : 7 J 12
Remarques de l’auteur de la base de données :
Contant selon la liste générale des individus poursuivis dans l'étendue de la 1ère Division militaire (SHD, 7 J 90-91).
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php