Notices individuelles
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Clavel - Adolphe Pierre
Numéro d’ordre : 6894 - Numéro de dossier : 166
Informations personnelles
Lieu de naissance : Codognan Gard
Âge : 31 ans
Statut conjugal : Marié
1 enfant(s)
Domicile : Codognan, Gard
Profession : Ancien courtier
Type d’activité : Négoce
Secteur : Commerce
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Gard : Surveillance
Observations en liste générale : A pris part à l'insurrection. Bons antécédents.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Attendu que s'il résulte de la procédure que cet inculpé a pris part à l'insurrection et a fait partie d'une société secrète, il est juste de lui tenir compte de ses antécédents conformément aux instructions bienveillantes du Gouvernement. (Registre des décisions rendues par la Commission mixte du Gard, SHD, 7 J 70)
Grâces et commutations de peine
Grâce accordée par le chef de l’État :
Grâce définitive le 25/10/1854
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/182
Dossier de pension : Archives nationales F/15/4018
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php