Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Clair, dit Macheton - Joseph
Numéro d’ordre : 6864 - Numéro de dossier : 106

Informations personnelles

Âge : 27 ans
Statut conjugal : indéterminé
Domicile : Velleron, Vaucluse
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Vaucluse : Algérie plus

Observations en liste générale : A pris les armes comme insurgé. Excitation à la révolte. A employé beaucoup d'activité dans les actes insurrectionnels. Mauvais antécédents. Dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A fait partie des insurgés qui ont pris les armes, a battu le tambour et excité à la rébellion. Un de ceux qui ont déployé le plus d'activité dans les actes insurrectionnels. Mauvais antécédents. Très dangereux. En fuite. (Département du Vaucluse. État nominatif des détenus politiques…, SHD, 7 J 80)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 23/03/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/22/164




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php