Notices individuelles
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Chaussard - Joseph
Numéro d’ordre : 6548 - Numéro de dossier : 169
Informations personnelles
Lieu de naissance : Paray-le-Monial Saône-et-Loire
Âge : 39 ans
Statut conjugal : Marié
1 enfant(s)
Domicile : Moulins, Allier
Profession : Agent de remplacements militaires
Type d’activité : Commerces divers
Secteur : Commerce
Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris
Décision de la commission mixte Allier : Algérie plus
Transporté en Algérie à Alger, province : Alger
Observations en liste générale : Clubiste. Propagandiste. Dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Repris de justice. Clubiste. Propagandiste. Dangereux. (Etat récapitulatif des décisions prises par la Commission mixte du département de l'Allier, A.N., BB/30*/402/1)
Grâces et commutations de peine
Sources
Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce : BB/30/463
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3979
Remarques de l’auteur de la base de données :
Charcutier, 6 500 f selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587). Menuisier en demande de grâce.
Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝
Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018)
Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier -
(Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018,
URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php