Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Chastel - Jean
Numéro d’ordre : 6463 - Numéro de dossier : 797

Informations personnelles

Lieu de naissance : Poët Alpes (Hautes)
Âge : 52 ans
Statut conjugal : Marié 2 enfant(s)
Domicile : Mison, Alpes (Basses)
Profession : Cultivateur
Type d’activité : Agriculture
Secteur : Agriculture

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Alpes (Basses) : Algérie moins

Observations en liste générale : Emissaire. Etait armé d'un bâton surmonté d'une pique. A lutté avec le gendarme qui l'a arrêté. Ivrogne.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : Emissaire dans les communes voisines des Hautes-Alpes. Etait armé d'un bâton surmonté d'une pique. A lutté avec le gendarme qui l'a arrêté. Assez bon homme, mais ivrogne. (Commission départementale des Basses Alpes. Copie du registre des décisions, SHD, 7 J 67)

Grâces et commutations de peine

Grâce(s) accordée par les commissaires extraordinaires du gouvernement :
Surveillance le 16/04/1852

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce :
Dossier de pension : Archives nationales F/15/3985




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php