Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851

Notices individuelles

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Chasson - François Régis
Numéro d’ordre : 6444 - Numéro de dossier : 327

Informations personnelles

Lieu de naissance : Lyas Ardèche
Âge : 34 ans
Statut conjugal : Marié
Domicile : Teil (Le), Ardèche
Profession : Forgeron
Type d’activité : Métaux ordinaires
Secteur : Industrie

Décisions des commissions mixtes départementales et des commissions militaires de Paris

Décision de la commission mixte Ardèche : Algérie moins
Transporté en Algérie à Oued el Hamman, province : Oran

Observations en liste générale : Part active au mouvement. Sans moralité. Très dangereux.
Motifs et observations dans l’État de la commission mixte : A pris une part active au mouvement. Sans moralité. Dangereux. (Département de l'Ardèche. État des décisions de la commission mixte, SHD, 7 J 68)

Grâces et commutations de peine

Grâce accordée par le chef de l’État :
Remise le 02/02/1853

Sources

Liste générale : Archives nationales F/7/*/2589 Dossiers de grâce :
Remarques de l’auteur de la base de données :
Agé de 24 ans né à Veyras demeurant à Saint-Julien-du-Gard (Ardèche) selon le registre des transportés en Algérie (A.N. F/7/2587).




Réalisation de la base de données : Jean-Claude Farcy ✝ Programmation web : Rosine Fry (2013) puis Morgane Valageas (2018) Hébergement : LIR3S-UMR 7366 CNRS uB
Référence électronique : Jean-Claude Farcy, Rosine Fry, Poursuivis à la suite du coup d’État de décembre 1851, Centre Georges Chevrier - (Université de Bourgogne/CNRS), [En ligne], mis en ligne le 27 août 2013 (adresse http://tristan.u-bourgogne.fr/Inculpes/WEB/1848_Index.html) puis le 20 juillet 2018, URL : http://poursuivis-decembre-1851.fr/index.php